Dernière mise à jour : 29/09/2026
1. Éditeur du site
CATARINA CALAVERA Ltd
71-75 Shelton Street, Covent Garden
London, United Kingdom, WC2H 9JQ
Numéro d'immatriculation (Companies House) : 16691828
Email : contact@batea.eu
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site BATEA est le représentant légal de CATARINA CALAVERA Ltd.
3. Hébergement
base44.com
Plateforme de développement et d'hébergement d'applications web
Infrastructure basée sur Supabase (PostgreSQL) et Deno Deploy (Edge Functions)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de CATARINA CALAVERA Ltd ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CATARINA CALAVERA Ltd.
La marque BATEA, ainsi que tous les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation est prohibée.
5. Données personnelles
Les informations concernant le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
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7. Responsabilité
BATEA est une plateforme de mise en relation entre particuliers pour l'achat et la vente de bateaux d'occasion.
CATARINA CALAVERA Ltd ne peut être tenue responsable :
- Des transactions effectuées entre utilisateurs
- De l'exactitude des informations publiées dans les annonces
- Des litiges survenant entre acheteurs et vendeurs
- Des interruptions temporaires du service pour maintenance
8. Loi applicable
Le présent site est soumis au droit anglais. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux du Royaume-Uni seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@batea.eu
